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Conseil municipal

Le conseil municipal de la Ville de Saint-Tite est composé d’une mairesse et de six conseillers et conseillères. Présentation des membres et de leurs implications respectives.

Annie Pronovost

Mairesse
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Marie-Andrée Trudel

Siège n° 1
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Martine St-Amant

Siège n° 2
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Gilles Damphousse

Siège n° 3
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Vacant

Siège n° 4
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Gaétan Tessier

Siège n° 5
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Marie-Ève Tremblay

Siège n° 6
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N.B. : La composition des comités est en cours de révision

#1 Comité consultatif d’urbanisme (CCU)

Le comité consultatif d’urbanisme étudie les questions relatives à l’urbanisme et à l’aménagement du territoire qui peuvent lui être soumises ponctuellement par le Conseil municipal, ainsi que les dossiers qui lui sont référés en vertu des règlements d’urbanisme en vigueur. Il n’a pas de pouvoir décisionnel. Il formule des recommandations au Conseil municipal à l’égard des questions et des dossiers qui lui sont soumis.

Sans restreindre la portée du premier alinéa, le comité consultatif d’urbanisme assume notamment les responsabilités qui lui sont conférées par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c.A-19.1) à l’égard d’une demande de dérogation mineure, d’une demande d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale, d’une demande d’usage conditionnel et d’une demande d’approbation d’un plan d’aménagement d’ensemble.

Responsables :
Julie Marchand 

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Gaétan Tessier, #5
#2 Régie des incendies du Centre-Mékinac

Le comité de la Régie des incendies est un comité externe. Les membres se réunissent six (6) fois par année afin de prendre connaissance et être informés des dossiers de la Régie. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude.

Responsable :
Christian Paré

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Gaétan Tessier, #5
  • Marie-Ève Tremblay, # 6
#3 Sécurité et mesures d’urgence

Les membres du Comité Sécurité et Mesures d’Urgences se réunissent trois (3) fois par année afin de réviser le Plan des Mesures d’Urgences adopté par la Ville. Ils prennent également connaissance des ententes de services conclues avec les partenaires du milieu ainsi que les besoins en équipements permettant d’assurer une intervention adéquate advenant un sinistre majeur. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude. Le comité Sécurité et Mesures d’Urgences est un comité consultatif.

Responsable :
Michel Champagne

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Martine St-Amant, #2
  • Gaétan Tessier, #5
#4 Travaux publics

Les membres du comité des travaux publics se réunissent de trois (3) à quatre (4) fois par année afin de prendre connaissance et être informés de l’état d’avancement des travaux en cours ou planifiés que l’on retrouve au plan d’action déposé annuellement par le directeur des travaux publics. Les membres participent également aux discussions portant sur les futurs travaux à être priorisés ou aux équipements à être renouvelés. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude. Le comité des travaux publics est un comité consultatif.

Responsable :
Sylvain Déry

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Gilles Damphousse, #3
#5 Office municipal d’habitation

Le comité de l’Office municipal d’Habitation de Mékinac est un comité externe. Les membres se réunissent huit (8) fois par année afin de prendre connaissance et être informés des dossiers de l’OMH. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude.

Responsable :
Gaétan Tessier, #5

#6 Loisirs et événements

Les membres du comité des loisirs se réunissent de trois (3) à quatre (4) fois par année afin de prendre connaissance et être informés de l’état d’avancement des travaux d’entretien sur les bâtiments et équipements de loisirs que l’on retrouve au plan d’action déposé annuellement par le coordonnateur aux Loisirs et Événements. Ils sont également informés de l’état d’avancement et la préparation des principales activités que l’on retrouve tout au long de l’année. Les membres du comité participent à l’évaluation des activités de loisirs et culturelles récurrentes de manière à s’assurer qu’elles répondent aux besoins de la population, des plus jeunes aux plus âgés. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude. Le comité des Loisirs et Événements est un comité consultatif.

Responsables :
Hugues Carpentier

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Martine St-Amant, # 2
  • Gilles Damphousse, #3
#7 Événements culturels

Les membres de ce comité proviennent du conseil municipal et de la population. Ils se réunissent de trois (3) à quatre (4) fois par année afin de planifier et organiser diverses activités telles que l’Halloween, la Fête de Pâques ou encore le Party du Jour de l’An. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude.

Responsables :
Hugues Carpentier

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Marie-Andrée Trudel, # 1
  • Gilles Damphousse, # 3
  • Marie-Ève Tremblay, # 6
#8 Bibliothèque municipale

Les membres du comité de la bibliothèque se réunissent de trois (3) à quatre (4) fois par année afin de prendre connaissance et être informés des affaires de la bibliothèque. Ils sont également informés de l’état d’avancement et de la préparation des principales activités qui sont organisées à la bibliothèque. Les membres du comité participent à l’évaluation des activités de manière à s’assurer qu’elles répondent aux besoins de la population. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude. Le comité de la bibliothèque est un comité consultatif.

Responsables :
Hugues Carpentier

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Marie-Andrée Trudel, #1
  • Marie-Ève Tremblay, # 6
#9 Ressources humaines

Les membres du comité des ressources humaines se réunissent de trois (3) à quatre (4) fois par année afin de prendre connaissance et être informés sur les sujets et décisions touchant : la dotation, les relations de travail, la formation et la santé et sécurité au travail. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude. Le comité des ressources humaines est un comité consultatif.

Responsable :
Michel Champagne

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Marie-Andrée Trudel, #1
  • Gilles Damphousse, #3
#10 Environnement

Les membres du Comité Environnement se réunissent de deux (2) à quatre (4) fois par année afin d’analyser et étudier toute question ayant trait à l’environnement ainsi que des projets structurants qui peuvent en découler. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude. Le comité Environnement est un comité consultatif.

Responsable :
Michel Champagne

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Marie-Andrée Trudel, #1
  • Gilles Damphousse, #3
#11 Démolition

Le comité de démolition étudie les demandes de démolition d’immeubles de manière à statuer sur des demandes de permis de démolition et à exercer tout autre pouvoir que lui confère la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme ou le règlement numéro 329-2013 concernant la démolition d’immeubles.

Responsables :
Julie Marchand

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Gilles Damphousse, #3
  • Gaétan Tessier, #5
#12 Communications

Les membres du comité des Communications se réunissent de deux (2) à trois (3) fois par année afin de revoir et évaluer les outils de communication et leurs contenus qui sont déployés par la Ville en matière d’information générale ou de promotion. Ils participent également aux discussions pouvant porter sur des campagnes publicitaires en collaboration avec les partenaires du milieu. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude. Le comité des Communications est un comité consultatif.

Responsable :
Michel Champagne

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Marie-Andrée Trudel, #1
  • Gilles Damphousse, #3
  • Marie-Ève Tremblay, #6
#13 Revitalisation

Les membres de ce comité proviennent du conseil municipal et de la population. Ils se réunissent trois (3) fois par année afin de discuter, évaluer et prioriser selon les budgets disponibles, les projets permettant l’embellissement et la décoration des différents quartiers de la Ville. Un procès-verbal des rencontres est produit et un résumé des discussions est présenté aux élus lors d’une rencontre du comité d’étude. Le comité de Revitalisation est un comité consultatif.

Comité externe :

  • Annie Pronovost, mairesse
  • Martine St-Amant, #2

Toute municipalité doit se doter d’un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux. Pour consulter ce règlement, téléchargez le document ci-joint :

Selon la Loi sur le traitement des élus municipaux, il appartient au conseil de la ville de fixer par règlement la rémunération de tous ses membres. Voici un tableau présentant les différentes rémunérations reçues par les membres du conseil municipal dans le cadre de leurs fonctions.

Rémunération des élus (1) – Exercice terminé le 31 décembre 2018
Élus municipaux Rémunération (excluant charges sociales) Allocation de dépenses
Annie Pronovost 20 740 $ 10 371 $
Gilles Damphousse 5 360 $ 2 680 $
Gaétan Tessier 5 360 $ 2 680 $
Sonia Richard 5 360 $ 2 680 $
Marie-Ève Tremblay 5 360 $ 2 680 $
Martine St-Amant 5 360 $ 2 680 $
Marie-Andrée Trudel 5 360 $ 2 680 $

Note : (1) Comprend la rémunération et les allocations de dépenses que chaque membre du conseil reçoit de la municipalité, d’une organisme mandataire de celle-ci ou d’un organisme supramunicipal (ex. : MRC, régie, organisme public de transport).

La durée du mandat du mandat du maire et des conseillers est normalement de quatre (4) ans. Les prochaines élections municipales auront lieu en 2021.

La greffière de la Ville assume le rôle de présidente d’élection lors des élections municipales.

Districts électoraux

Vous trouverez ci-dessous les différentes cartes des districts électoraux que vous pouvez télécharger.

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